Ce site est édité par :

La société coopérative agricole TERRE ATLANTIQUE
Lieu dit Bel Air – CS 20364 – 17413 St Jean d’Angély Cedex
Tél : 05 46 32 01 81
Siren : 781 362 256
Siret : 781 362 256 00054
TVA intracommunautaire : FR 09 781 362 256
cooperative@coopta.fr
Directeur de Publication : Sonia Clavurier

Hébergement du site : magic online
Capital social de  3 421 435 au 30 juin 2016
Siège social : St Jean d’Angély
05 46 32 01 81
cooperative@coopta.fr

Respect des droits de propriété et des marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de Terre Atlantique. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Terre Atlantique et de ses partenaires ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Terre Atlantique ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Terre Atlantique se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de Terre Atlantique et/ou sont utilisées par Terre Atlantique avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de Terre Atlantique. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Mise en garde générale

Terre Atlantique ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Terre Atlantique s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Terre Atlantique ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation

Terre Atlantique ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Liens vers d’autres sites

Terre Atlantique propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants du site Terre Atlantique qui ne les édite et ne les contrôle pas. Les liens vers tous sites ne constituent en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Terre Atlantique et ces sites. Dès lors Terre Atlantique ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Accès au site

Terre Atlantique se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Modifications des conditions

Terre Atlantique se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Utilisation des données personnelles

Politique de confidentialité

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à nos Services pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos noms, prénom, adresse et e-mail :

TERRE ATLANTIQUE
Lieu dit Bel Air – CS 20364 – 17413 St Jean d’Angély
05 46 32 01 81
cooperative@coopta.fr

Politique relative aux cookies

Lorsque vous naviguez sur notre site, nous sommes amenés à déposer de petits fichiers, traceurs, sur votre disque dur appelés cookies. Les cookies que nous déposons ne nécessitent pas votre consentement préalable dans la mesure où les uns ne sont que des identifiants de sessions (_ga et _gat) et les autres, des cookies techniques de performances sans traitement de données personnelles mais nécessaires à la navigation sur le site (90planBAK et 90planD).

Vous ne pouvez pas, techniquement, les désactiver depuis le site. Néanmoins vous avez la possibilité de vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les cookies. Attention, avant d’effectuer le paramétrage, effacez votre historique de navigation.